Conditions Générales de Vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes en ligne sur le site Mahābhūta Ceramics, accessible à l’adresse www.mahabhutaceramics.fr . En validant une commande sur le site, l’acheteur ou le client accepte sans réserve les présentes conditions.

2. Identité du vendeur

Le site Mahābhūta Ceramics est exploité par :

Raison sociale de l’entreprise : Caroline Tancrez
Siège social : 990 Route de Staple, 59173 EBBLINGHEM
Numéro SIREN : 933683336

3. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Caroline Tancrez vend ses produits et services aux clients via son site internet.

4. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site www.mahabhutaceramics.fr, dans la limite des stocks disponibles. Caroline Tancrez se réserve le droit de modifier la gamme de produits proposés à tout moment.

Les produits sont présentés avec la description la plus précise possible. Toutefois, les photographies des produits sont non contractuelles et peuvent varier légèrement.

5. Commande

Le client peut passer commande sur le site www.mahabhutaceramics.fr . La commande est validée lorsque le client clique sur le bouton « Valider la commande » après avoir confirmé les informations liées à sa commande et accepté les présentes CGV, et que le paiement est confirmé.

Le contrat est conclu dès la validation de la commande par Caroline Tancrez, qui envoie un email de confirmation de commande au client.

6. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables (TVA) au moment de la commande. Les frais de livraison sont indiqués séparément lors du processus de commande.

Caroline Tancrez se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les prix appliqués seront ceux en vigueur au moment de la commande.

7. Paiement

Le paiement peut être effectué par carte bancaire, PayPal, ou tout autre mode de paiement indiqué sur le site.

Le paiement est dû dès la commande. Caroline Tancrez utilise des systèmes de paiement sécurisés pour garantir la sécurité des transactions.

8. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison varient en fonction du mode de livraison choisi et de la destination.

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de la commande et du lieu de livraison. Ils sont indiqués avant la validation de la commande.

9. Droit de rétractation

Le client bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande, conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation. Le client doit informer Caroline Tancrez de sa décision de se rétracter, puis renvoyer les produits dans leur état d’origine, non utilisés et dans leur emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le produit est défectueux ou non conforme à la commande.

10. Garantie et responsabilité

Les produits vendus par Caroline Tancrez bénéficient de la garantie légale de conformité (article L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (article 1641 et suivants du Code civil).

La responsabilité de Caroline Tancrez ne saurait être engagée en cas de force majeure, d’utilisation non conforme des produits ou de mauvais entretien de la part du client.

11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site Caroline Tancrez, tels que les textes, images, logos, sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Caroline Tancrez ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

12. Données personnelles

Les informations personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de la relation commerciale. Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité des données le concernant, en contactant Caroline Tancrez à l’adresse suivante : contact@mahabhutaceramics.fr.

13. Modification des CGV

Caroline Tancrez se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

14. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents, notamment le tribunal de commerce ou le tribunal judiciaire du lieu du domicile du défendeur.

15. Contact

Pour toute question concernant les produits ou les commandes, le client peut contacter Caroline Tancrez à l’adresse suivante : contact@mahabhutaceramics.fr .